Mentions légales
Éditeur du site
Ateliers de Vignacourt
Z.A. la Haute Cornée
80650 Vignacourt
Tél : 03 22 52 95 52
Courriel : contact@ateliersdevignacourt.com
Activité : Fabrication de cloisons en aluminium et de cabines palettisables
Code APE/NAF : 2511Z — Fabrication de structures métalliques
RCS : Amiens B 304 247 026
SIRET : 304 247 026 00020
TVA intracommunautaire : FR93304247026
Capital social : 1 000 000,00 €
Directeur de la publication : Alexandre LEGLISE
Conception et réalisation du site
Le site www.ateliersdevignacourt.com a été conçu et réalisé par :
SMC Digital
4 rue André Chénier — 80000 Amiens
SAS au capital de 5 000 €
SIREN : 982 276 040 — SIRET : 982 276 040 00010
TVA intracommunautaire : FR45 982 276 040
Code APE : 6201Z — Programmation informatique
Site : www.smcdigital.fr
Contact : contact@smcdigital.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
SIRET : 510 909 807 00024
TVA intracommunautaire : FR35 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
Le présent site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi de la propriété intellectuelle.
- Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (textes, arborescences, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive des Ateliers de Vignacourt, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
- L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins qu’un usage personnel et privé dans un but non commercial, est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal, notamment au titre de la contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.
- Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de la société.
- Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site ne sont pas sous le contrôle de la société, et celle-ci décline toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.
- La société Ateliers de Vignacourt est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site.
Validité des offres et des prix
Les offres et les prix pratiqués sont réservés aux professionnels : indépendants, artisans, sociétés et associations.
Les informations concernant la disponibilité des modèles sont actualisées en permanence. Un modèle signalé comme « disponible » l’est au moment de la connexion sur notre serveur.
Les prix affichés sur le site sont ceux pratiqués par les Ateliers de Vignacourt pour la vente en ligne.
Garanties
En cas de défaut de conformité du bien au contrat, la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L.217-3 à L.217-17 du Code de la Consommation et celle relative aux défauts de la chose vendue, mentionnée aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil, s’appliqueront conformément à la loi.
Action en garantie légale de conformité
Le consommateur bénéficie d’un délai de 2 années à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-12 du Code de la Consommation.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont destinées au traitement de vos demandes et de vos achats. Ces données ne sont ni cédées ni louées à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur l’ensemble des données personnelles qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@ateliersdevignacourt.com
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.